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->Propriétaire du site : MALECAMP Alexie-Anne Charlotte
– Contact : alexieconfiserie@gmail.com
Adresse : ALEXIE CONFISERIE 30 rue du docteur Siffre – 77930 – PERTHES – France.
Identification de l’entreprise : MALECAMP Alexie-anne Charlotte Alexie Confiserie.
SIRET : 98759171600012
Code APE : 10.82Z – Fabrication de cacao, chocolat et produits de confiserie
Adresse postale : ALEXIE CONFISERIE 30 rue du docteur Siffre – 77930 – PERTHES – France.
->Directeur de la publication : MALECAMP Alexie-Anne Charlotte
– Contact : alexieconfiserie@gmail.com
Réalisation du site : Le site internet www.alexieconfiserie.com est une production de MySpecialWeb
Hébergeur : HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre, joignable par le moyen suivant :https://www.hostinger.fr/contact
->Délégué à la protection des données : MALECAMP Alexie-Anne Charlotte
e-mail : alexieconfiserie@gmail.com
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
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4 – CNIL et gestion des données personnelles.
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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://alexieconfiserie.com est soumis au droit Français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
7 – Les principales lois concernées.
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
8 – Lexique.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Copyright
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